Propriété du site
Ce site et son contenu sont la propriété exclusive de la Compagnie d’Archers du Touch.
Association Loi 1901, créée le 5 novembre 1988,
- enregistrée au Répertoire National des Associations sous le n° W313007601,
- affiliée à la Fédération Française de Tir à l’Arc depuis le 27 février 1989 sous le n° 1131079,
- et qui a reçu l’agrément « SPORT » du Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports le 6 octobre 2008 sous la référence 31 AS 1487
Compagnie d’Archers du Touch
22 rue des Cévennes
31170 TOURNEFEUILLE
Téléphone : 05 61 06 08 60 ou 06 89 37 97 90
courriel : archers-du-touch@orange.fr
N° Siret : 44184279600027
Le suivi du contenu éditorial est assuré par le service de la communication et de l’information (secretaire@archersdutouch.fr).
La maintenance technique et les mises à jour du site sont assurées par le service informatique (webmaster@archersdutouch.fr).
Hébergement du site
www.archersdutouch.fr est hébergé par la Société PHPNET FRANCE
PHPNET FRANCE
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE (France)
Mail : support@phpnet.org
Tel : (+33) 04 82 53 02 10
Fax : (+33) 04 58 00 51 46
Code APE : 6202 A
N° SIRET 451878128 00037
N° TVA intracommunautaire : FR32451878128
Politique de Confidentialité PHPNET.org :
https://www.phpnet.org/politique_de_confidentialite.php
Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause nous ne collectons des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, adresse postale, coordonnées téléphoniques) que pour les besoins du club (licence, contact), par le biais de formulaires en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l’objet d’une collecte et d’un traitement informatisé par le Bureau de l’association, association de droit français régie par la Loi du 1er juillet 1901 déclarée en préfecture de Haute-Garonne le 5 novembre 1988, inscrite au registre national des associations sous le numéro W313007601, dont le siège social est sis 22 rue des Cévennes, à TOURNEFEUILLE 31170.
Conformément à la réglementation sur la protection des données à caractère personnel, vous bénéficiez, concernant vos données personnelles, du droit d’être informé de la collecte et du traitement, du droit d’accès, du droit de rectification ou d’effacement, de modification de vos données en cas d’informations incorrectes, du droit d’opposition, du droit à limitation du traitement ainsi que du droit à la récupération de vos données.
Ces droits peuvent être exercés directement par courrier adressé à Compagnie d’Archers du Touch
22 rue des Cévennes
31170 TOURNEFEUILLE
Propriété intellectuelle et industrielle
Le site www.archersdutouch.fr est la propriété exclusive de la Compagnie des Archers du Touch.
L’ensemble de son contenu et notamment les textes, présentation, illustration, photographies, communication, campagne de communication, sont protégés par les droits d’auteurs.
A ce titre, ces éléments, leur diffusion et rediffusion, partielle ou totale est interdite conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.
En toute hypothèse, toute utilisation ou reproduction du site www.archersdutouch.fr ou de son contenu devra faire l’objet d’une demande écrite auprès de la Compagnie des Archers du Touch.
En toute hypothèse, une reproduction autorisée par la Compagnie des Archers du Touch devra porter la mention « © Copyright Compagnie des Archers du Touch » ou toute celle qui serait alors spécifiée.
Les marques et logos contenus sur le site www.archersdutouch.fr sont la propriété exclusive de la Compagnie des Archers du Touch ou de ses partenaires.
Leur utilisation, reproduction, diffusion à quelque titre que ce soit est interdite sans l’autorisation expresse de leur propriétaire.
Les photographies reproduites sur le site www.archersdutouch.fr ne pourront être reproduites, utilisées ou diffusées sans l’accord de leurs propriétaires, auteurs mais également des personnes éventuellement représentées.